(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 octobre 1984 par VEILLAS Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305827.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2004.
VEILLAS Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1994 n°2035628 - Publication au BOPI 1994-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38