Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VEILLAS Paul

Numéro de dépôt :
1305827
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2004
Marque figurative de VEILLAS Paul

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1984 par VEILLAS Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VEILLAS Paul, domicilié(e) 6, rue du Clocher, 91190 SAINT-AUBIN (dossier no 2035628) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305827.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2004.

VEILLAS Paul a également déposé les autres marques suivantes : BALANCES


VEILLAS Paul - 6, rue du Clocher, 91190 SAINT-AUBIN (dossier no 2035628) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1994 n°2035628 - Publication au BOPI 1994-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Tout ce qui concerne le Cheval et l'équitation en particulier l'instruction des cavaliers et le dressage des chevaux par la "Méthode des Balances".

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.